La vitesse tue : accélérer l’approbation de projets, un jeu dangereux

Un groupe de caribous des bois marchant le long d’une route.
Photo : Caribou des bois — Amelia.

Économie | Gouvernement et politiques

Lorne Fitch |

L’approbation rapide de grands projets a de quoi inquiéter

Restauration rapide, autoroutes rapides, approbation rapide de projets… De nos jours, tout le monde est pressé. Mais faire vite n’est pas nécessairement faire mieux — ni plus sécuritaire. Cette course à la rapidité occulte les risques et entretient l’illusion qu’une évaluation rigoureuse est un luxe qu’on ne peut plus se permettre.

Le projet de loi 30, la Loi sur l’approbation accélérée de 120 jours du gouvernement albertain et la proposition Réaliser de grands projets au Canada du fédéral sont autant d’exemples de cette volonté débridée d’accélérer l’approbation de projets. Cette précipitation a un coût que les grands discours sur le développement économique passent soigneusement sous silence.

On dira que les approbations prennent trop de temps, que la bureaucratie est trop lourde et que les investisseurs iront voir ailleurs si les gouvernements n’allègent pas le fardeau réglementaire.

Après tout, ce qui profite aux entreprises profite à tout le monde, pas vrai? Les gouvernements provinciaux et fédéral se le font chuchoter à l’oreille depuis des lustres : le temps, c’est de l’argent! La planification à long terme pour les évaluations environnementales coûte trop cher! Les règlements sont trop contraignants! Et sans une approbation rapide des projets, l’économie s’effondrera à coup sûr. Tout ça semble très convaincant, jusqu’à ce qu’on y regarde de plus près.

Une montagne se dressant à l’arrière-plan d’une rivière dans le parc national de Banff.
Photo : Banff – Alben Osaki

C’est une grossière erreur de penser que les mécanismes réglementaires comme les évaluations environnementales sont un obstacle pour les entreprises, que le processus actuel est trop long ou qu’il constitue un frein au développement économique. Au contraire, il est dans l’intérêt public de s’assurer que les projets respectent réellement les exigences pour la protection de la qualité de l’eau, de l’intégrité des paysages, de la santé humaine et de la biodiversité, ainsi que les conventions signées par les gouvernements.

Ces processus permettent également d’évaluer rigoureusement si un projet risque de coûter cher aux contribuables en raison de mauvaises décisions commerciales ou d’une restauration environnementale insuffisante.

Certains diront : « Même si l’on fait des erreurs, on peut toujours les corriger en cours de route ». Sauf que, bien souvent, nous n’avons pas de deuxième chance — surtout lorsque la frénésie du développement rapide laisse derrière elle un triste héritage d’eaux polluées, de paysages ravagés et de pertes de biodiversité pouvant aller jusqu’à l’extinction locale ou définitive d’espèces.

Les exemples de planification minutieuse entraînant des retards inutiles sont rares; ceux d’interventions politiques mal planifiées et déployées à la va-vite menant à l’échec de projets, au transfert des coûts vers le public et à la dégradation de l’intégrité écologique, eux, sont légion. Voilà pourquoi nous avons besoin de garde-fous. Ironiquement, ces derniers servent également à protéger les entreprises contre les conséquences d’une mauvaise planification, de responsabilités imprévues et d’une précipitation condamnée à l’échec faute d’informations essentielles.

Escalade dans le parc national de Banff, en Alberta

Photo: Escalade dans le parc national Banff, Alberta — Sara Lindstrom

En Alberta, pensons aux milliers de puits de pétrole et de gaz abandonnés que l’industrie aimerait bien réhabiliter aux frais des contribuables. C’est aussi à cause de décisions d’affaires approuvées à la hâte que l’on se retrouve aujourd’hui face à un manque criant de fonds pour restaurer les sables bitumineux ou les mines de charbon, et pour gérer un héritage toxique qu’il sera peut-être impossible d’effacer.

Méfiez-vous des formules creuses comme :

  • Simplifier
  • Recommandations plus claires
  • Approbation préalable
  • Rationalisation

Ou encore des changements de procédure qui :

  • restreignent les types d’activités admissibles à une procédure accélérée;
  • autorisent le début des travaux avant l’obtention des approbations;
  • modifient les conditions applicables aux évaluations d’impact;
  • permettent d’accorder des exemptions à certains projets.

Nous ne devrions pas nous laisser berner ni bercer dans un faux sentiment de sécurité par les belles paroles creuses de nos gouvernements. Rien ne justifie l’abandon d’évaluations rigoureuses, de planifications réfléchies, d’une surveillance adéquate.

À cela s’ajoutent les références, largement vides de sens, à l’« atténuation » et à la « compensation » censées pallier les pertes de biodiversité et d’habitats. Ces affirmations sont de très mauvaise foi, puisque la majeure partie de ces mesures de « compensation » ne font l’objet d’aucun suivi rigoureux, n’ont pas été véritablement mises à l’épreuve et n’ont jamais démontré leur efficacité. La vérificatrice générale du Canada elle-même le reconnaît.

Les règles encadrant l’évaluation des impacts environnementaux et les garde-fous qui protègent l’intérêt public dans les projets de développement ne datent pas d’hier : ils sont le fruit d’années de négociation et de participation publique. Toute cette précipitation représente leur démantèlement pur et simple. Le gouvernement reste par ailleurs muet sur les conséquences possibles de ces modifications sur la Loi sur les pêches, la Loi sur les espèces en péril, la Loi sur les ressources en eau du Canada ou encore les règlements encadrant les rejets industriels. Cet enthousiasme pour l’économie au détriment de l’environnement bafoue des principes et des dispositions législatives que je croyais solidement ancrés, du moins au niveau fédéral. C’est un recul majeur.

Le manque flagrant de crédibilité des promesses gouvernementales n’a d’égal que le flot d’exagérations concernant la nécessité de sacrifier l’environnement au profit du mirage séduisant d’un développement économique rapide. Toujours plus vite, tel est le nouveau mot d’ordre. Qu’est-ce qui pourrait bien mal tourner?

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